Numéro de TVA pour une LLC aux États-Unis : Ce que Vous Devez Savoir pour Vendre en 2025

Numéro de TVA pour une LLC aux États-Unis : Ce que Vous Devez Savoir pour Vendre en 2025 -

Numéro de TVA pour une LLC aux États-Unis : Ce que Vous Devez Savoir pour Vendre en 2025

Si vous envisagez de vendre des produits aux États-Unis via une LLC, que ce soit en dropshipping, sur Amazon, eBay, ou TikTok Shop, vous pourriez vous demander si un numéro de TVA est nécessaire. Contrairement à l’Europe, les États-Unis n’utilisent pas de système de TVA. Cependant, il existe d’autres obligations fiscales cruciales à comprendre pour opérer légalement. Ce guide tutoriel explique pourquoi il n’y a pas de numéro de TVA aux États-Unis, les alternatives comme l’EIN (Employer Identification Number) et les permis de taxe de vente, comment les obtenir, et comment se conformer aux règles fiscales américaines. De plus, découvrez comment notre formation Vendre aux US peut vous aider à dominer le marché américain et à générer des revenus conséquents !

Pourquoi les États-Unis n’ont-ils pas de Numéro de TVA ?

Contrairement à l’Allemagne, au Royaume-Uni, ou à d’autres pays de l’UE qui utilisent la TVA (Value Added Tax), les États-Unis n’ont pas de système de TVA au niveau fédéral. À la place, le pays utilise un système de taxe de vente (sales tax) qui varie selon les États et les juridictions locales. Voici pourquoi :

  • Taxe de vente au lieu de TVA : La taxe de vente est appliquée au point de vente par les consommateurs finaux et collectée par les entreprises. Elle est gérée au niveau des États, non au niveau fédéral, ce qui signifie que chaque État a ses propres taux et règles (de 0 % à plus de 10 % dans certaines régions). Par exemple, des États comme le Delaware, le Montana, ou l’Oregon n’ont pas de taxe de vente au niveau de l’État, mais des taxes locales peuvent s’appliquer.

  • Pas de numéro de TVA : Puisque les États-Unis n’ont pas de TVA, il n’existe pas de numéro de TVA pour les entreprises, y compris les LLC. À la place, les entreprises utilisent un EIN pour les obligations fiscales fédérales et des permis de taxe de vente pour collecter la taxe de vente dans les États où elles opèrent.

Cependant, si votre LLC vend à l’international (par exemple, dans l’UE), vous pourriez avoir besoin d’un numéro de TVA dans ces pays, mais cela ne s’applique pas aux ventes domestiques aux États-Unis.

Quels Identifiants Fiscaux pour une LLC aux États-Unis ?

Pour vendre légalement aux États-Unis avec une LLC, vous aurez besoin des identifiants suivants :

1. Employer Identification Number (EIN)

L’EIN, ou numéro d’identification d’employeur, est un numéro à 9 chiffres attribué par l’IRS (Internal Revenue Service) pour identifier une entreprise à des fins fiscales fédérales. Il est l’équivalent le plus proche d’un numéro de TVA pour les opérations domestiques.

  • Quand est-il nécessaire ? Toute LLC, même sans employés, doit obtenir un EIN pour :

    • Déclarer les impôts fédéraux.

    • Ouvrir un compte bancaire professionnel.

    • Embaucher des employés (si applicable).

    • S’inscrire à des plateformes comme Amazon ou eBay.

  • Comment l’obtenir ?

    1. En ligne (recommandé) : Rendez-vous sur le site de l’IRS (www.irs.gov) et utilisez l’application en ligne pour l’EIN. Vous devez avoir un SSN (Social Security Number) ou un ITIN (Individual Taxpayer Identification Number) pour faire la demande. Le processus est gratuit et prend environ 15 minutes. Vous recevez votre EIN immédiatement.

    2. Par courrier ou fax : Complétez le formulaire SS-4 (disponible sur www.irs.gov) et envoyez-le à l’IRS. Cela peut prendre 4 à 6 semaines.

    3. Pour les non-résidents : Si vous n’avez ni SSN ni ITIN, vous devez demander un ITIN ou engager un agent fiscal américain pour soumettre la demande.

  • Coût : Gratuit.

2. Permis de Taxe de Vente (Sales Tax Permit)

Un permis de taxe de vente est requis dans chaque État où votre LLC a une nexus fiscale (une obligation de collecter la taxe de vente). Une nexus peut être créée par :

  • Une présence physique (bureau, entrepôt, ou stock via Amazon FBA).

  • Un nexus économique, basé sur des seuils de ventes ou de transactions. Par exemple, dans le Michigan, une nexus est déclenchée si vous réalisez plus de 100 000 $ de ventes ou 200 transactions par an.

  • Quand est-il nécessaire ? Vous devez obtenir un permis de taxe de vente si vous vendez des biens ou services taxables dans un État où vous avez une nexus. Sans ce permis, collecter la taxe de vente est illégal.

  • Comment l’obtenir ?

    1. Identifiez les États concernés : Vérifiez où vous avez une nexus en consultant les seuils de chaque État (voir une liste complète sur www.taxjar.com/states).

    2. Visitez le site de l’autorité fiscale de l’État : Par exemple, au Texas, vous pouvez vous inscrire en ligne via le site du Texas Comptroller (comptroller.texas.gov). Certains États exigent des formulaires papier.

    3. Remplissez le formulaire : Fournissez des informations sur votre LLC (EIN, adresse, type d’activité) et payez les frais, si applicables (généralement 0 à 50 $ selon l’État).

    4. Recevez votre permis : Le traitement prend de 1 à 4 semaines, selon l’État.

  • Coût : Varie selon l’État, souvent gratuit ou à faible coût.

  • Astuce : Si vous vendez dans plusieurs États, envisagez d’utiliser le Streamlined Sales Tax Registration System (SSTRS) pour simplifier l’inscription dans les 24 États participants.

3. Numéro de TVA Étranger (si Vente Internationale)

Si votre LLC vend des produits ou services à des clients dans l’UE, vous pourriez avoir besoin d’un numéro de TVA européen pour collecter la TVA dans ces pays. Cela s’applique si :

  • Vos ventes dépassent le seuil de TVA dans un pays de l’UE (par exemple, 10 000 € pour les ventes à distance intra-UE).

  • Vous stockez des biens dans un entrepôt européen (comme Amazon FBA en Allemagne).

Pour obtenir un numéro de TVA européen, vous devez vous enregistrer auprès de l’autorité fiscale du pays concerné (par exemple, le BZSt en Allemagne) ou utiliser le guichet unique OSS pour simplifier les déclarations.

Étapes pour Configurer une LLC et Vendre aux États-Unis

Pour vendre aux États-Unis avec une LLC, suivez ces étapes :

Étape 1 : Créez Votre LLC

  1. Choisissez un État : Les États populaires pour les LLC incluent le Delaware (aucune taxe de vente d’État) ou le Wyoming (frais annuels faibles).

  2. Enregistrez la LLC : Soumettez les Articles of Organization au secrétaire d’État de l’État choisi. Les frais varient (50 à 500 $).

  3. Obtenez un agent enregistré : Engagez un agent pour recevoir les documents légaux (environ 100 à 200 $/an).

  4. Rédigez un Operating Agreement : Ce document définit la structure de votre LLC et protège vos actifs.

Étape 2 : Obtenez un EIN

Suivez les instructions ci-dessus pour demander un EIN via l’IRS. C’est une étape obligatoire pour toutes les LLC.

Étape 3 : Vérifiez Vos Obligations de Taxe de Vente

  • Identifiez les États où vous avez une nexus.

  • Demandez un permis de taxe de vente pour chaque État concerné.

  • Configurez un système pour collecter la taxe de vente (par exemple, via des outils comme TaxJar ou Avalara).

Étape 4 : Configurez Votre Système de Vente

  • Plateformes comme Amazon ou eBay : Fournissez votre EIN et vos permis de taxe de vente lors de l’inscription. Amazon propose des outils pour gérer la taxe de vente automatiquement.

  • Boutique en ligne : Utilisez des plateformes comme Shopify avec des intégrations pour collecter la taxe de vente.

Étape 5 : Déclarez Vos Taxes

  • Taxe de vente : Soumettez des déclarations mensuelles, trimestrielles, ou annuelles à chaque État où vous êtes enregistré, en fonction de leurs exigences.

  • Impôt fédéral : Déclarez les revenus de votre LLC via le formulaire 1120 (ou 1040 si LLC à membre unique) en utilisant votre EIN.

Erreurs à Éviter

  • Ne pas obtenir de permis de taxe de vente : Collecter la taxe de vente sans permis est illégal et peut entraîner des amendes.

  • Ignorer la nexus économique : Même sans présence physique, des ventes importantes dans un État peuvent déclencher une obligation fiscale.

  • Oublier les déclarations : Même sans ventes, vous devez soumettre des déclarations à zéro dans certains États pour rester conforme.

  • Mauvaise gestion des taxes internationales : Si vous vendez dans l’UE, ne pas obtenir de numéro de TVA peut entraîner des pénalités.

Comment Vendre aux États-Unis avec Succès ?

Vendre aux États-Unis avec une LLC nécessite plus qu’un EIN et des permis de taxe de vente. Le marché américain est vaste mais compétitif, et une stratégie adaptée est essentielle pour se démarquer. C’est là que notre formation Vendre aux US entre en jeu !

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  • Maîtrise des obligations fiscales : Apprenez à gérer les permis de taxe de vente, l’EIN, et à rester conforme avec l’IRS et les États.

  • Stratégies de vente gagnantes : Découvrez comment identifier des produits tendance, optimiser vos listings sur Amazon, eBay, ou TikTok Shop, et maximiser vos conversions.

  • Automatisation du business : Mettez en place des systèmes pour gérer votre boutique en moins de 20 minutes par jour.

  • Accès à une communauté : Rejoignez d’autres entrepreneurs pour partager astuces et motivation.

  • Objectif ambitieux : Apprenez les techniques pour générer des revenus conséquents en dropshipping aux États-Unis.

Avec Vendre aux US, vous évitez les erreurs coûteuses et accélérez votre succès sur le plus grand marché e-commerce du monde.

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Conseils pour Rester Conforme

  • Utilisez un logiciel de gestion fiscale : Des outils comme TaxJar, Avalara, ou Quaderno simplifient la collecte et la déclaration de la taxe de vente.

  • Engagez un comptable : Un professionnel peut gérer vos déclarations et vous éviter des erreurs.

  • Surveillez les seuils de nexus : Les règles changent fréquemment. Consultez régulièrement les sites des autorités fiscales des États.

  • Restez informé : Suivez une formation comme Vendre aux US pour rester à jour sur les réglementations et les stratégies de vente.

Conclusion : Lancez-Vous sur le Marché Américain !

Les États-Unis n’ont pas de système de TVA, mais vendre avec une LLC nécessite un EIN et des permis de taxe de vente pour rester conforme. En comprenant ces obligations et en mettant en place une stratégie solide, vous pouvez tirer parti de l’immense potentiel du marché américain. Que vous soyez un dropshipper, un vendeur sur Amazon, ou un entrepreneur e-commerce, la formation Vendre aux US vous donne les outils pour réussir.

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Le marché américain vous attend. Êtes-vous prêt à le conquérir ?